Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Brasserie Basse-Terre
Numéro de dépôt :
4237220
Date de dépôt :
30/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Brasserie Basse-Terre
Déposée par voie électronique le 30 décembre 2015 par monsieur Thomas JEZEQUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie Basse-Terre »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Thomas JEZEQUEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Inscription le 31 mai 2016 - Retrait total n°670980 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31